Conditions Générales de Vente

Préambule

SaaSimple édite et exploite la plateforme SaaSimple, solution de commerce en ligne en mode SaaS (Software as a Service) destinée aux commerçants français de divers secteurs (restaurateurs, traiteurs, créateurs, artisans, épiceries, mode, micro-vendeurs sur réseaux sociaux, etc.).

Le présent document définit les conditions de mise à disposition et d'utilisation de la Plateforme par un Commerçant souscripteur (ci-après « le Commerçant » ou « vous »).

Éditeur :

• SaaSimple (Ibrahim Cissé, Entreprise Individuelle)
• SIRET : 910 866 144 00025
• Siège social : 30 Avenue Maréchal Foch, Bureau 3, 69006 Lyon, France
• Email : contact@saasimple.fr

Article 1 — Définitions

• Plateforme : la solution logicielle SaaSimple, accessible via navigateur web, permettant la création et la gestion de boutiques en ligne.
• SaaSimple (ou « le Prestataire ») : SaaSimple, représenté par Ibrahim Cissé, Entreprise Individuelle.
• Commerçant (ou « le Client ») : la personne physique ou morale souscriptrice du contrat.
• Boutique : l'espace de vente en ligne du Commerçant, hébergé sur la Plateforme.
• MER : frais de Mise en Route, correspondant aux prestations initiales de configuration et d'accompagnement.
• Environnement Sandbox : espace de test permettant au Commerçant de préparer et tester sa boutique avant mise en production.
• Environnement Secure : espace de production utilisé pour l'exploitation réelle de la boutique.
• Client final : les consommateurs qui effectuent des achats sur la Boutique du Commerçant.
• Assistant IA : le chatbot automatisé intégré à la Boutique, alimenté par intelligence artificielle, destiné à assister les utilisateurs dans leur navigation et leurs questions courantes.
• Livre de Recettes : journal comptable automatique de la Boutique, listant chronologiquement l'ensemble des commandes encaissées, exportable aux formats PDF, CSV et XLSX, et faisant l'objet d'un archivage mensuel automatique.

Article 2 — Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de mise à disposition et d'utilisation de la Plateforme SaaSimple au profit du Commerçant, incluant :

• La mise en place initiale de la Boutique (mise en route)
• L'hébergement et la maintenance technique de la Plateforme
• L'accès aux environnements Sandbox et Secure
• L'Assistant IA d'aide en ligne
• Le Livre de Recettes et son archivage mensuel automatique
• Le support technique par email
• Les mises à jour de la Plateforme

Article 3 — Description des services

3.1 Mise en route (MER)

SaaSimple s'engage à réaliser les prestations suivantes lors de la mise en route : enregistrement et configuration du nom de domaine personnalisé, hébergement sur serveur dédié haute disponibilité (OVH, France), installation des certificats SSL et configuration HTTPS, mise en place des environnements Sandbox et Secure, configuration de la boutique (identité visuelle, logo, couleurs), accompagnement à la création des articles et du catalogue initial, import et paramétrage du stock initial, configuration des moyens de paiement en ligne (Stripe et PayPal), configuration des notifications SMS (Twilio) et emails transactionnels (SendGrid), configuration de l'Assistant IA d'aide en ligne, activation du Livre de Recettes, formation à l'utilisation de la plateforme.

3.2 Services inclus dans l'abonnement

Les services ci-dessous sont inclus dans l'abonnement mensuel, quel que soit le plan souscrit (Starter, Pro ou Business) :

• Hébergement sécurisé et maintenance technique
• Mises à jour régulières de la Plateforme
• Certificat SSL renouvelé automatiquement
• Notifications SMS automatiques (4 SMS par commande inclus)
• Emails transactionnels (confirmations de compte, de commande, notifications d'expédition)
• Paiement en ligne sécurisé via Stripe et PayPal (activation optionnelle)
• Espace d'administration complet (produits, commandes, stock, statistiques)
• Génération automatique de factures PDF
• Livre de Recettes (journal comptable automatique) avec exports PDF, CSV et XLSX
• Archivage mensuel automatique du Livre de Recettes avec envoi sécurisé au Commerçant
• Tableau de bord et statistiques de vente
• Assistant IA d'aide en ligne (limites selon le plan souscrit)

3.3 Options et services par plan

Certaines fonctionnalités sont spécifiques au plan souscrit :

• Expédition de colis via Sendcloud : inclus dans les offres Pro et Business. Non disponible dans l'offre Starter.
• Création d'articles, variantes, promotions, formules, import CSV, précommandes : inclus dans les offres Pro et Business. Non disponibles dans l'offre Starter.
• Accompagnement personnalisé mensuel : inclus dans les offres Pro et Business. Non disponible dans l'offre Starter.

3.4 Assistant IA d'aide en ligne

La Plateforme intègre un assistant automatisé alimenté par intelligence artificielle. Il fournit des réponses automatisées basées sur une documentation prédéfinie et ne constitue pas un service de conseil personnalisé ni un substitut au service client du Commerçant.

Limites par plan :

• Starter : 10 échanges admin / 15 min, 5 échanges client par session
• Pro : 20 / 5
• Business : 30 / 5

Traitement des données : les messages sont transmis à Anthropic, PBC (États-Unis) pour générer les réponses. Les messages ne sont pas conservés au-delà du traitement immédiat. L'historique de conversation n'est pas sauvegardé entre les sessions.

3.5 Développements spécifiques et prestations complémentaires

Les services décrits aux articles 3.1, 3.2 et 3.3 constituent le périmètre standard de la Plateforme couvert par le présent contrat.

Toute demande d'évolution ou de développement spécifique sortant de ce périmètre (fonctionnalité métier personnalisée, intégration avec des systèmes tiers, workflow sur mesure, adaptation visuelle avancée, prestations de conseil ou de formation complémentaires, etc.) fait l'objet d'un devis distinct, établi par SaaSimple après analyse du besoin exprimé par le Commerçant.

Ces prestations complémentaires :

• sont facturées en sus de l'abonnement mensuel et des frais de mise en route
• peuvent être forfaitaires ou facturées au temps passé (taux journalier communiqué dans le devis)
• nécessitent l'accord écrit préalable du Commerçant avant toute exécution
• donnent lieu à une facture séparée, distincte de la facturation récurrente de l'abonnement

Le Commerçant reconnaît que le refus d'un devis de prestation spécifique ne remet pas en cause l'exécution du contrat de service standard (abonnement Plateforme), qui reste intégralement dû aux conditions prévues à l'article 5.

Article 4 — Durée et engagement

Le présent contrat est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date de mise en production de la Boutique.

À l'issue de la période initiale, le contrat est renouvelé tacitement par périodes mensuelles successives, sauf dénonciation par l'une des Parties moyennant un préavis de trente (30) jours.

Article 5 — Conditions financières

5.1 Frais de mise en route

Payables en 3× sans frais pour les offres Starter et Pro (167 € à la signature, 167 € à M+1, 165 € à M+2).

TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).

5.2 Abonnement mensuel

5.3 Dépassement

Au-delà du palier de commandes mensuelles inclus dans le plan souscrit, un supplément de 0,20 € HT par commande excédentaire s'applique.

5.4 Évolution d'offre

En cas d'évolution vers une offre supérieure en cours de contrat, seule la différence d'abonnement mensuel s'applique. La mise en route étant identique pour les offres Starter et Pro, aucun complément n'est dû. Pour une évolution vers l'offre Business, un devis complémentaire est établi.

5.5 Paiement et frais de transaction

Paiement par virement bancaire sous 30 jours.

Les frais de transaction des prestataires de paiement (Stripe : 1,4 % + 0,25 € par transaction ; PayPal : 2,9 % + 0,35 € par transaction, tarifs indicatifs susceptibles d'évoluer) sont intégralement à la charge du Commerçant. Ces frais sont directement prélevés par les prestataires concernés sur les encaissements du Commerçant et ne constituent pas une rémunération de SaaSimple. Le Commerçant est invité à en tenir compte dans la fixation de ses prix de vente.

Pénalités de retard : 3× le taux d'intérêt légal + indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.

5.6 Évolution tarifaire

Aucune révision du tarif de l'abonnement mensuel ne sera appliquée pendant la période d'engagement initiale de douze (12) mois définie à l'article 4. Les tarifs souscrits par le Commerçant à la signature du présent contrat sont garantis pour toute la durée de la période initiale.

Au-delà de la période initiale, et pendant les périodes de renouvellement tacite mensuel, SaaSimple peut réviser librement les tarifs d'abonnement, moyennant un préavis écrit (par email) d'au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la date d'application de la nouvelle tarification. Le Commerçant dispose alors d'un droit de résiliation sans pénalité s'il souhaite refuser la nouvelle tarification, à condition de notifier sa décision avant la date d'entrée en vigueur du nouveau tarif. À défaut de notification de résiliation dans ce délai, la nouvelle tarification sera réputée acceptée et applicable à compter de la date prévue.

Article 6 — Obligations de SaaSimple

SaaSimple s'engage à :

• mettre à disposition la Plateforme conformément aux services décrits à l'article 3
• assurer l'hébergement et la maintenance technique (objectif 99 % de disponibilité mensuelle, engagement de moyens hors maintenance programmée)
• effectuer les mises à jour de sécurité et d'évolution fonctionnelle
• assurer le support technique par email
• informer le Commerçant de toute maintenance programmée susceptible d'affecter la disponibilité du service
• prendre les mesures de sécurité et de confidentialité nécessaires à la protection des données
• générer et envoyer chaque mois l'archive du Livre de Recettes du mois écoulé, au format PDF chiffré

Article 7 — Obligations du Commerçant

Le Commerçant s'engage à :

• régler les sommes dues dans les délais prévus à l'article 5
• fournir les informations nécessaires au bon fonctionnement du service (coordonnées légales, identité visuelle, catalogue produits, etc.)
• utiliser la Plateforme conformément à sa destination et aux lois en vigueur
• ne pas porter atteinte à la sécurité de la Plateforme
• conserver la confidentialité de ses identifiants d'accès
• disposer de toutes les autorisations nécessaires à la vente des produits proposés sur sa Boutique
• être responsable du contenu publié sur sa Boutique (descriptions, photos, conditions de vente, etc.)

Article 8 — Données personnelles et confidentialité

8.1 Engagement RGPD

SaaSimple s'engage à traiter les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. L'hébergement est assuré en France (OVH SAS, Roubaix).

8.2 Finalités des traitements

Les données sont traitées pour les finalités suivantes : gestion des commandes, notifications, facturation, support technique, assistance IA, archivage légal comptable.

8.3 Sous-traitants et prestataires techniques

SaaSimple fait appel aux sous-traitants techniques suivants, chacun intervenant dans le cadre strict nécessaire à l'exécution de sa mission :

• OVH SAS (hébergement, France)
• Twilio Inc. (notifications SMS)
• Stripe Payments Europe Ltd. (paiement carte bancaire)
• PayPal Europe S.à r.l. (paiement PayPal, sur activation)
• SendGrid / Twilio Inc. (emails transactionnels)
• Sendcloud B.V. (expéditions, offres Pro et Business)
• Cloudflare R2 (stockage objet : photos produits, archives mensuelles du Livre de Recettes)
• Anthropic PBC (Assistant IA — données non conservées au-delà du traitement immédiat)

Les conditions détaillées du traitement des données personnelles, les obligations respectives des Parties au titre de l'article 28 du RGPD, la liste exhaustive des sous-sous-traitants et leurs garanties, les modalités de notification d'incident et la durée de conservation des données figurent à l'Annexe 1 — Accord de traitement de données (DPA) jointe au contrat signé, laquelle en fait partie intégrante.

8.4 Confidentialité

SaaSimple et le Commerçant s'engagent à préserver la confidentialité des informations échangées pendant toute la durée du contrat et pendant une durée de deux (2) ans après la fin du contrat.

8.5 Restitution des données

Le Commerçant demeure propriétaire de l'intégralité de ses données métier (commandes, produits, clients, factures, archives Livre de Recettes). En cas de résiliation du contrat, quelle qu'en soit la cause, SaaSimple maintient l'accès en lecture du Commerçant à son espace administrateur pendant une période de trente (30) jours suivant la résiliation effective, afin de lui permettre de récupérer ses données.

Pendant cette période, SaaSimple met à disposition du Commerçant l'intégralité de ses données exploitables (format CSV / JSON pour les commandes, produits, clients ; format PDF chiffré pour les archives mensuelles du Livre de Recettes), sans frais. À l'issue de ces trente (30) jours, SaaSimple procède à la suppression des données du Commerçant, sauf disposition légale imposant une conservation plus longue (notamment obligations comptables et fiscales sur 10 ans).

Article 9 — Propriété intellectuelle

La Plateforme SaaSimple (code source, architecture, marques, logos, interfaces) est la propriété exclusive de SaaSimple. Le Commerçant bénéficie d'un droit d'utilisation non exclusif, non transférable, limité à la durée du contrat.

Le Commerçant conserve la propriété de ses données (produits, catalogue, commandes, clients) ainsi que de son identité visuelle et de son contenu (logo, photos, textes, etc.).

Article 10 — Nom de domaine et portabilité

10.1 Fourniture du nom de domaine

Dans le cadre de l'abonnement souscrit, SaaSimple inclut la mise à disposition d'un nom de domaine pour la Boutique du Commerçant, selon l'un des trois scénarios suivants :

• a) Domaine existant géré par le Commerçant : le Commerçant conserve son nom de domaine chez son registrar actuel et configure les enregistrements DNS pour pointer vers les serveurs de SaaSimple.
• b) Transfert d'un domaine existant : le Commerçant transfère la gestion technique de son nom de domaine au registrar de SaaSimple (OVH SAS). Le Commerçant reste titulaire du domaine.
• c) Création d'un nouveau domaine : SaaSimple enregistre un nom de domaine pour le compte du Commerçant auprès de son registrar (OVH SAS). Le domaine est enregistré au nom du Commerçant (titulaire).

10.2 Propriété du nom de domaine

Quel que soit le scénario retenu, le nom de domaine reste la propriété exclusive du Commerçant. SaaSimple n'acquiert aucun droit de propriété sur le nom de domaine du fait de sa gestion technique.

10.3 Coûts

Scénario a : aucun frais supplémentaire ; le Commerçant assume directement les frais auprès de son registrar.

Scénarios b et c : le coût d'enregistrement ou de transfert initial est inclus dans les frais de Mise En Route (MER). Le renouvellement annuel est facturé au Commerçant au coût réel du registrar, sans marge supplémentaire.

10.4 Portabilité du nom de domaine

En cas de résiliation du contrat, le Commerçant conserve l'intégralité de ses droits sur son nom de domaine. SaaSimple s'engage à : fournir le code de transfert (Auth Code) dans un délai de sept (7) jours ouvrés suivant la demande ; déverrouiller le nom de domaine pour permettre son transfert sortant ; coopérer de bonne foi avec le nouveau prestataire technique désigné par le Commerçant ; maintenir les enregistrements DNS actifs pendant une période de transition de trente (30) jours suivant la résiliation effective.

Pour le détail complet des obligations réciproques liées au nom de domaine et de la limitation de responsabilité DNS, se reporter au contrat signé (article 10 complet).

Article 11 — Résiliation

11.1 Résiliation à l'échéance

Chacune des Parties peut résilier le contrat à l'échéance de la période initiale de douze (12) mois, ou à chaque renouvellement mensuel tacite, moyennant un préavis de trente (30) jours par email avec accusé de réception.

11.1 bis — Résiliation anticipée par le Commerçant en période d'engagement

En cas de résiliation par le Commerçant avant l'échéance de la période initiale d'engagement de douze (12) mois, à l'exception du cas de résiliation pour faute de SaaSimple prévu à l'article 11.2, les mensualités d'abonnement restant à courir jusqu'au terme de la période initiale demeurent intégralement exigibles et seront facturées au Commerçant en une seule fois à la date de prise d'effet de la résiliation. Les frais de Mise En Route (MER) restent acquis à SaaSimple et ne donnent lieu à aucun remboursement.

11.2 Résiliation pour faute

En cas de manquement grave de l'une des Parties à ses obligations, l'autre Partie peut résilier le contrat de plein droit, quinze (15) jours après l'envoi d'une mise en demeure restée sans effet. Constituent notamment des manquements graves : le non-paiement de deux factures consécutives par le Commerçant, l'utilisation illicite de la Plateforme, la violation des obligations de confidentialité.

11.3 Effets de la résiliation

La résiliation entraîne la désactivation de la Boutique et la restitution des données dans les conditions prévues à l'article 8.5. Les sommes dues au titre du contrat restent exigibles.

Article 12 — Responsabilité et garanties

SaaSimple ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels (perte d'exploitation, perte de chance, atteinte à l'image, etc.) subis par le Commerçant.

La responsabilité totale cumulée de SaaSimple, au titre du présent contrat, est limitée aux sommes effectivement perçues du Commerçant au cours des trois (3) derniers mois précédant le fait générateur, tous préjudices confondus.

SaaSimple n'est pas responsable des contenus publiés par le Commerçant sur sa Boutique, ni des réponses de l'Assistant IA, lesquelles sont fournies à titre informatif et indicatif.

Article 13 — Force majeure

Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement à ses obligations en cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil. Si la situation de force majeure se prolonge au-delà de trente (30) jours, chaque Partie pourra résilier le contrat de plein droit, sans indemnité.

Article 14 — Dispositions générales

Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les Parties sur son objet. La nullité d'une clause n'affecte pas la validité des autres clauses. La tolérance d'un manquement par l'une des Parties ne vaut pas renonciation à se prévaloir de ses droits.

Article 15 — Loi applicable et juridiction

Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.

Le contrat étant conclu entre professionnels (SaaSimple et le Commerçant), cette clause attributive de juridiction est valable au sens de l'article 48 du Code de procédure civile.

Article 16 — Acceptation

Les Parties déclarent avoir pris connaissance de l'intégralité des stipulations du présent contrat et les accepter sans réserve par la signature du contrat de prestation SaaS qui leur est remis lors de la souscription.

Pour démarrer une souscription, vous pouvez : remplir le Quiz d'orientation pour identifier le plan adapté, ou contacter directement SaaSimple via le formulaire de souscription.